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Last updated: December 2024 | Version 2.1
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2. Inscription et comptes utilisateur
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3. Droits liés à la propriété intellectuelle
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4. Contenu créé par les utilisateurs et comportement
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5. Utilisations interdites
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit à utiliser le service prendra fin immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, doivent subsister après la résiliation resteront en vigueur, y compris celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
Pour clôturer votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service. Nous nous réservons aussi le droit de résilier ou de suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit, y compris en cas de non-respect des présentes Conditions.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de donner un préavis d’au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du service après la publication de toute modification vaut acceptation de ces changements.
Nous déterminerons à notre seule discrétion ce qui constitue un changement important. En continuant à accéder ou à utiliser notre service après la mise en vigueur de ces modifications, vous acceptez d’être lié par les termes mis à jour.
10. Loi applicable et compétence judiciaire
Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois. Notre failure à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout litige découlant de ces Conditions ou du service, ou s’y rapportant, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez expressément la juridiction personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un lieu inapproprié ou sur l’incompétence du forum.
Si une disposition de ces Conditions est déclarée nulle ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions des présentes Conditions demeureront en vigueur. Ces Conditions forment l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Informations de contact
Pour toute question relative à ces Conditions d’Utilisation, n’hésitez pas à nous contacter :
Contact details:
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12. Reconnaissance
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